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Ça va piquer à Vif …

Dernière mise à jour : 6 janv.

Compte-rendu du Conseil municipal du 25 novembre 2024.




L'année touchant à son terme, le Conseil Municipale de novembre en est le dernier.

Les années se succèdent et se ressemblent en tous points :

  • De l’amateurisme comme l’oubli de communiquer le procès-verbal du Conseil précédent, en effet, personne de la majorité ne s’est rendu compte du manquement !

  • Des fuites en avant de responsabilités avec «c’est pas moi, c’est la métro ! »,

  • La République de Vif en marche avec le maire qui fait taire par tous les moyens le public et certains micros des élus.

  • Gaspillage d’argent public comme la délibération 20.1 sur la cession usufruit de l’antenne relais avec une perte de 108 623 € payés suite à un chantage.


Ces travers sont inacceptables, nous ne pouvons pas cautionner cela.

L’occasion pour la majorité de présenter ses orientations budgétaires pour l’année prochaine et ainsi d’entrapercevoir les futures dépenses et recettes aussi bien en fonctionnement qu’en investissement.


Parmi ces investissements figure le réaménagement de l’entrée ouest de la ville qui a focalisé une grande part des « débats » et qui avait fait déplacer des habitants et commerçants de Vif au point de remplir tous les sièges réservés au public, situation tout à fait inhabituelle pour le signaler et remercier cette assistance de vouloir s’informer sur la vie municipale.


Un public qui a bien tenter de se manifester tant que faire se peut son mécontentement par des prises de parole aussitôt sermonnées et censurées par le maire qui comme à son habitude fait preuve de la plus grande intolérance démocratique quand il est contesté dans sa gestion municipale.


Privé de cette parole notre groupe par l’intermédiaire de notre Mme Karine Maurinaux se fait leur porte-voix en début de séance en demandant une intervention centrée sur ce sujet.


Vous pouvez télécharger notre intervention écrite en cliquant ci-dessous:




Vous pouvez écouter l’intervention en cliquant ci dessous:

Intervention Epv - projet d'aménagement


Le but de cette intervention est de rappeler les nombreux travers de ce projet qui paré des « meilleures » intentions comme rendre la circulation plus fluide et plus sécure, améliorer la qualité de vie, … justifié par une « pseudo micro concertation » avec une participation de moins de 0,5% des Vifois(es) fait fi du fort impact sur l’activité économique du centre-ville et des contraintes qui pèseront sur ces habitants, réduits à se garer loin et à marcher jusqu’à leur domicile pour suivre le conseil de notre Maire dans un article du journal local du mois de novembre :



Nous militons pour que la raison reprenne ses droits et que tous les acteurs économiques et habitants de quartier soient entendus dans leurs observations et propositions. Il est grand temps que l’intelligence collective reprenne voix au chapitre à Vif et fasse place aux positions dogmatiques de la majorité.

Cette intervention a visiblement plu au public qui l’a chaleureusement applaudie et notre groupe l’en remercie tout aussi chaleureusement.


Nous resterons aux côtés de tous ceux à qui le droit d’expression n’est pas reconnu.


Nous avons donc été les seuls à voter « CONTRE » la délibération 21.1 Validation_AVP entrée de ville, non pas que nous ne voulons pas réaménager le centre de Vif puisque nous vous l’avions nous-même proposé pour les élections de 2020, ci-dessous un extrait de la page 5 de notre programme de campagne :


Nous avons voté « contre » car nous refusons le projet en état, ce projet d’aménagement est avant tout pour les Vifois(es) et ne doit pas être décidé par un seul homme et une quarantaine de personnes, en aucun cas cet échantillon peut être représentatif.



D’après l’adjoint à l’urbanisme, le premier coup de pelle aura lieu en décembre 2024, nous demandons 2 choses :

1. Avez-vous demandé et obtenues les autorisations d’urbanisme ?

Réponse : oui oui !! c’est la métro

2. Pourriez-vous nous les partager ?

Réponse : non, c’est confidentiel jusqu’à l’affichage du permis !

3. Avez-vous préparé et publié les appels d’offres ?

Réponse : non non !! c’est la métro


Toujours la même réponse qui résume bien le mandat de suiveur de M. Genet, c’est pas moi, c’est la métro !


Nous avons tenu à aborder un vieux sujet concernant la passerelle, nous vous invitons à écouter à 1h53min de l’audio ou vous pourrez constater qu’elle devait être achevé au plus tard le 31 décembre 2018 !


En toute transparence, nous mettons à votre disposition la délibération du Conseil métropolitain du 24 mai 2019 en question qui démontre 2 points :


1er point : Les Vifois(es) ont déjà financé la passerelle en grande partie en date du 8 juillet 2013, la Ville de Vif signait une convention de projet urbain partenarial avec la

Société BNP PARIBAS IMMOBILIER PROMOTION RESIDENTIEL.


2ème point : Maladie chronique de cette municipalité de reporter les projets, la passerelle est un bel exemple.

Ci-dessous, la Délibération du Conseil métropolitain - Séance du 24 mai 2019 qui retrace l'historique de la passerelle depuis la signature de la convention de Vif en date du 8 juillet 2013:


Vous pouvez écouter l'historique de la passerelle rappelé au Conseil par nos soins:


Audio La passerelle


Ci-dessous, le lien vers le site de la Métropole pour consulter le projet :



En dehors de ce point central un certain nombre de rapports ont été soumis au Conseil pour simple observation (prise d’acte).

1. Notamment des rapports de la Métro concernant la gestion des déchets, de l’eau et de l’assainissement qui fourmillent d’informations intéressantes et dresse un constat précis des travaux qui sont engagés par cette collectivité dans chacun de ces domaines.


Ci-dessous, les rapports pour les lecteurs qui souhaiteraient approfondir ces sujets :











Dans les nombreux points positifs, retenons-en deux, le premier concerne la réduction du poids des déchets de 104 kg/habitant depuis 2015 et le second le prix du m3 d’eau potable qui avec 3,36 € reste en dessous du prix moyen pour les métropoles en France à 4,07 €.


2. Diverses délibérations concernent des changements imposés par l’état (basculement d’un système de primes à un autre pour les policiers municipaux) ou bien par des centres de gestion pour l’établissement de convention de participation en lien avec les contrats de prévoyance. Ces délibérations n’appellent pas de remarques de notre part.


Il en va de même avec le transfert du service jeunesse au CCAS qui s’accompagne de deux conventions, l’une avec le collège et l’autre avec la MFR. L’idée directrice étant de faciliter l’insertion des jeunes dans la société en les impliquant notamment dans des projets citoyens ou en les faisant participer à des activités éducatives et préventives. Si cette synergie avec le CCAS peut avoir du sens, nous attendons tout de même un bilan de sur l’ensemble de ces actions qui démontrerait tout son intérêt.


3. Saluons également la signature d’une convention entre les bibliothèques des communes des Saillants-du-Gua, Saint-Paul de Varces, Varces-Allières-et-Risset et Vif pour la mise en réseau de leurs bibliothèques. Réseau qui élargira le catalogue d’ouvrages accessibles par chacun des habitants avec possibilité d’en commander qui ne seraient pas présents dans la bibliothèque de rattachement.


4. Deux délibérations avaient trait à l’octroi de subventions aux associations.

o La première dite exceptionnelle cible de nouveaux projets. Les montants accordés sont, somme toute modiques, compris entre 330 € et 1507 €. Seuls cinq dossiers ont été déposés et quatre ont été retenus. C’est peu pour une ville qui compte 138 associations référencées.


Comme nous le disons à chaque occasion, nous nous demandons si la communication sur ce type de subvention est efficace.


o La seconde délibération concernait la mise à jour de la convention liant la Mairie et l’école de Musique de Vif. Cette association rencontre des problèmes financiers qui lui interdisent de mener à bien des projets, eux-mêmes nécessaires pour garantir l’octroi des 27 000 € du département. Malgré des mesures prises pour optimiser les dépenses et les recettes, il manque à cette association une somme de 5000 € pour parvenir à atteindre les objectifs précités.


La signature de cette convention réhaussera sa subvention annuelle de ce montant.


Nous soutenons cette association qui œuvre depuis de longues années pour la diffusion de l’éducation musicale pour la plus grande satisfaction des Vifois(es). Nous aurions néanmoins souhaité que cet effort soit étendu à toutes les associations Vifoises, qui font également face à une augmentation de leurs dépenses, dans le cadre d’une augmentation de leur subvention de fonctionnement mais ce n’est visiblement pas, une fois encore, budgété pour l’année 2025. Une rigueur bien regrettable pour ceux qui donnent beaucoup de leur temps.


5. Un Conseil municipal n’en serait pas un si des délibérations d’ordre financier n’étaient pas à l’ordre du jour.


o L’une concerne des régularisations d’ordre comptables qui ressemble à un inventaire à la Prévert à la différence que leur lecture nous plonge dans un profond désarroi quant à leur nature.

Ces mouvements traduisent avant tout les choix politiques de la majorité actuelle, comme la destruction du couvent engendrant en préalable un coût de désamiantage absolument faramineux de : 577 974 €.

Coût élevé qui s’explique en partie par le choix irraisonnable de ne pas organiser un appel d’offre pour ce chantier. Notre groupe s’y oppose.


A l’inverse nous soutenons toujours avec la même ardeur le soutien financier pour l’EHPAD afin d’équilibrer en cette fin d’année le budget de cet établissement si cher aux Vifois(es) dont l’avenir ne s’annonce malheureusement pas sous les meilleurs auspices depuis qu’un projet de lotissement bloque son extension et par la même l’atteinte d’une « masse critique » garantie de son équilibre financier


6. Au sujet de ce lotissement une délibération nous apprend qu’à l’origine du projet il était prévu la création d'une nouvelle voie et d'un cheminement, rendus nécessaires par l’opération immobilière, entre la rue Gustave Guerre et la rue Louise Molière. Cette voie aurait permis de désenclaver ce lotissement et de n’offrir aux véhicules des résidents qu’un seul point d’accès au niveau de la rue Gustave Guerre déjà fortement passante. Les riverains pouvant en témoigner.

La Métro évoque des difficultés techniques (effondrement possible d’un mur nous dit-on) et manifeste le choix de l’abandonner.


Encore un projet immobilier mené dans l’urgence, précipité pendant les dernières élections, sans étude préalable sérieuse, qui se voit, dans sa phase de réalisation, amputer partiellement. Nous nous opposons à ce projet de lotissement depuis le début et votons logiquement contre cette délibération. Il y avait certainement mieux à faire sur ce terrain situé juste au bout de l’EPHAD !


7. Toujours en matière de Finance, la Mairie constate comme chaque année des créances non recouvrables résultant de frais de cantine et centre aéré non régularisé après les relances pour impayé. Certaines des créances sont dites en non-valeur car résultant d’une situation constatée de surendettement qui pourront être honorées quand le foyer concerné en sortira. Pour les autres elles sont définitivement éteintes et considérées comme une perte financière.


- 10 451,43 € suite à des impayés de restauration scolaire et de centre de loisirs de 2019 à 2023,

- 11 138,42 € de 2016 à 2024


Nous sommes favorables à cet abandon pour venir en aide à des familles en grande souffrance néanmoins, nous aimerions qu’un plan d’actions soit mis en place pour les aider au quotidien dans la gestion de leur budget avec un suivi des résultats afin que pareil constat ne se reproduise d’année en année.


8. Mais nous n’étions pas au bout de nos surprise lorsqu’une délibération présentée lors du dernier Conseil mais non mise aux voix faute de pouvoir apporter une réponse satisfaisante aux remarques de l’opposition, refait surface.


Cette délibération concerne la cession temporaire d’usufruit pour partie d’une parcelle à l’intention du gestionnaire d’infrastructure de télécoms Cellnex France. Cette parcelle, située rue des Santons, héberge une antenne relais gérée par la société précitée. La Mairie en est propriétaire et a conclu un bail de location de 30 ans à cette société pour un loyer mensuel d’un montant de 7075 €.

La société Cellnex souhaite acheter l’usufruit de ce terrain pour une durée de 30 ans et ce pour un montant de 103 627€.et la dispensant du loyer annuel. L’objectif recherché étant évidemment de réaliser sur cette période de trente ans d’importantes économies de fonctionnement.


A l’inverse la Mairie subit une perte dans cette opération, égale au montant des loyers non encaissés, qui sans tenir compte de la réévaluation de 2% annuel, s’élève à 108 623 €. L’adjoint à l’urbanisme justifie ce manque à gagner par le risque de déménagement de cette antenne au profit d’une parcelle privée. Appelons un chat, un chat ce risque est une forme de chantage habilement orchestrée par la société Celinex dans notre commune mais aussi dans bien d’autres qui pour certaines ont opposé un refus catégorique.


Un déménagement de ces installations entrainerait de facto des frais importants de remise en état du terrain actuellement loué sur lequel a été construit un local dédié à l’exploitation de cet équipement de plus de 20 m2 puis de reconstruction du même équipement sur une autre parcelle. Parcelle qui devra répondre en termes de localisation aux mêmes exigences de couverture réseau du territoire Vifois(es) que l’actuelle.


La nouvelle construction devrait de plus faire l’objet d’une demande de permis à laquelle le Maire pourrait faire objection notamment pour nuisance au paysage et à la biodiversité, sans compter les recours possibles à l’initiative des riverains. Tout cela faisant peser un risque opérationnel et financier fortement dissuasif pour cette société.


Hélas l’équipe municipale majoritaire n’a pas eu le courage et la volonté de résister à ce qui ressemble à un coup de bluff avec comme résultat une perte financière importante pour la commune. C’est sans doute ce manque de courage qui est le ressort de la bonne gestion dont se réclame le maire.


9. Le plat de résistance de ce Conseil municipal était constitué de la présentation du Document d’Orientation Budgétaire. Ce document est une présentation de dépenses et recettes prévisionnelles aussi bien pour la partie fonctionnement, qu’investissement. Il prépare les débats budgétaires pour l’année 2025 qui se termineront par l’étude du budget primitif.


o Hormis une présentation sans homogénéité entre dépenses de fonctionnement affichées en euros par habitant et dépenses d’investissement présentées globalement et non pas par projet, il s’avère que certaines données affichées sont erronées et conduisent, par exemple pour le calcul des dépenses de fonctionnement par habitant à évaluer le nombre de Vifois(es) comme suit :


En 2024 : 8033 habitants,

En 2025 : 8389 habitants,

Sachez qu’en 2021, l’INSEE, était déjà supérieur à 8700 habitants.


Avec 21 membres du Conseil appartenant à la majorité et donc 21 relecteurs potentiels de ce document, il est tout de même étonnant que de telles erreurs subsistent.


o Notons qu’un nouvel emprunt de deux millions d’euros est annoncé pour financer ces investissements en remplacement d’un autre qui s’éteint en 2025.


Est-il vraiment nécessaire quand l’exercice 2023 avait vu se clore par des excédents cumulés entre fonctionnement et investissements supérieurs à ce montant ?

Réponse le 27 janvier 2025 lors de l’examen du budget primitif.



10. Une délibération concrétise un des projets d’investissement en nous demandant d’approuver l’avant-projet relatif au réaménagement des espaces publics de l’entrée Ouest de la commune de Vif. Pour les multiples raisons évoquées lors de notre intervention en début de Conseil, essentiellement liées à une consultation que nous pouvons qualifier de « concertation fantôme » qui résulte de points négatifs comme la suppression d’un trop grand nombre de places de parking, nous nous y opposons naturellement.


Nous demandons à disposer de tous les documents administratifs (permis de construire, appels d’offre, autorisations d’urbanisme …) liés au projet. Le maire comme à son habitude, nous a renvoyé vers le service d’urbanisme de la Métro. Notre groupe lui rappelle que ce projet est réalisé en partie avec l’argent de la commune et qu’il se doit de mettre à notre disposition tous ces documents dès qu’ils seront paraphés.


Vous pouvez consulter la délibération et ses annexes:





11. Pour clore ce Conseil, une dernière délibération plutôt piquante a été présenté au vote : la sortie de la commune de Vif du périmètre de démoustication dont a la charge l’Entente Interdépartementale Rhône-Alpes pour la Démoustication (EIRAD).


Nous citons l’extrait de délibération pour décrire l’ EIRAD:

« L’EIRAD, habilitée par le Département de l’Isère, a procédé de 2020 à 2023 sur la commune de Vif aux opérations de lutte contre les moustiques au moyen de campagnes de recherche et de traitement via des substances actives, larvicides, avec une autorisation d’intervention sur le domaine public et privé. L’établissement intervenait également en informant la population sur le cycle de développement et l’écologie des moustiques et en sensibilisant la population aux solutions préventives à mettre en œuvre afin d’empêcher les développements larvaires. »

Cet organisme est maintenant jugé par la majorité comme inefficace et pas à la hauteur, en termes de services, du budget de 9000 € qui lui est alloué annuellement.


Notre groupe n’a pas les éléments pour juger de ces arguments mais comme aucun plan B n’est proposé face à un fléau qui incommode les Vifois(es), nous nous opposons.


VOTES des DELIBERATIONS


Nous vous joignons ci-dessous le tableau récapitulatif de l’ensemble des délibérations et de nos votes.





AUDIOS


Fidèles à nos valeurs, nous vous partageons l'audio du Conseil en toute transparence :






Nous vous avons sélectionné des points audio incontournables:

Séquences Audio

Sujet

1min20

Le procès verbal manquant!

3min

Décision administrative

5min20

Intervention EPV – Aménagement entrée ouest de Vif + démonstration de la démocratie du maire à la fin

12min25

"Vous n'avez pas le droit à la parole dit le maire au public, nous sommes en Conseil municipal!

12min51

Intervention du maire sur l'extension de l'hôtel de ville

1h08min13s

Calcul discutable de la dépense par habitant, fiabilité du mode de calcul!

1h28min40s

Avenant PUP Immeuble Gustave Guerre, résultat de la précipitation

1h44min45s

21.1 Validation_AVP_entrée de ville 

1h53min01

Historique de la passerelle

2h28:35

Infos du maire


ANNONCES DU MAIRE


Pour finir le maire nous confirme qu’une étape du tour de France partira bien en juillet de Vif, il justifie son absence de communication auprès du Conseil pour des raisons de confidentialité qui lui étaient demandées par la direction du tour.

Argument un peu court pour justifier le silence.


Ne suffirait-il pas, M. le maire, d’ajouter simplement dans le règlement intérieur du Conseil Municipal des règles auxquelles sont soumis les élus en termes de confidentialité ?


Il précise que le coût financier pour Vif se limitera à 10 000€ sur les 120000€ après déduction des aides reçus des partenaires.

Les esprits taquins diront qu’à défaut de ne plus avoir de moustiques nous pourrons cet été, avec l’économie réalisé sur la démoustication, vivre au plus près l’ambiance festive de cet événement tant apprécié en France et à l’étranger.


Le maire nous informe que le prochain Conseil municipal est programmé le 27 janvier 2025.


Nous vous souhaitons à tous de passer de très belles fêtes de fin d'année.





 

Vos élus de L'Essentiel pour Vif.

Dans l'ordre des photos:

Séverine Galbrun, Christian Giraud, Florence Schambel, Serge Santarelli et Karine Maurinaux.

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